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Marques déposées par la société EARL REYNAUD
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MONTAGNE D'ARDECHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTAGNE D'ARDECHE
EARL REYNAUD, EARL

Numéro de dépôt :
3923743
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
MONTAGNE D\'ARDECHE de EARL REYNAUD

Présentation de la marque MONTAGNE D'ARDECHE

Déposée le 31 mai 2012 par la société EARL REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTAGNE D'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la société EARL REYNAUD domicilié(e) Le Patron - 07410 - BOZAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 625 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL REYNAUD, M. REYNAUD DOMINIQUE domicilié(e) Le Patron - 07410 - BOZAS - France.

La marque MONTAGNE D'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAGNE D'ARDECHE est expirée depuis le 31 mai 2022.

EARL REYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE REYNAUD


EARL REYNAUD, EARL - Le Patron - 07410 - BOZAS - France - SIREN 317625465


EARL REYNAUD, M. REYNAUD DOMINIQUE - Le Patron - 07410 - BOZAS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'appellation d'origine “ châtaigne d'Ardèche ” ; gelées, confitures, compotes.

Glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Fruits et légumes frais bénéficiant de l'appellation d'origine “ châtaigne d'Ardèche ”.